Introduction au droit d’auteur et aux droits voisins.

Cadre légal et pratiques contractuelles

Il va s’agir de définir le droit d’auteur et les droits voisins (artiste-interprète et producteur), d’examiner les conditions pour en bénéficier, et la nature de ces droits, patrimoniale et morale. Puis nous évoquerons l’exploitation de ces droits : type de contrats, sociétés intervenant dans ce domaine, rôle des sociétés de gestion collective. Ces aspects théoriques seront agrémentés de situations concrètes tirées de 20 ans d'expérience professionnelle et de lectures spécialisées.

Adrien Dargent

Adrien Dargent est le fondateur et gérant de la société Editions Dargent, société d’édition musicale et de prestation de services de type «  business Affairs » et donc notamment en charge de l’aspect contractuel et de la gestion des droits de propriété intellectuelle de ses clients (artistes, producteurs, auteurs…). Il est diplômé d’une maîtrise de Droit des Affaires à l’Université de Droit de Nancy, et de l’Institut du Droit de l’Audiovisuel d’Aix-Marseille. Après 6 années en tant que responsable juridique et business affairs de la société Pschent, il ouvre les Editions Dargent en 2008. Il enseigne en parallèle le Droit de la communication et de l’Internet à l’ISCOM.