Tarifs 2022-2023

Frais de dossier et droits de scolarité pour l'année scolaire 2022-2023.

Les frais de dossier

Les frais de dossier s’élèvent à 35 € par foyer fiscal et ne sont pas remboursables.
Ils correspondent aux frais de gestion administrative des dossiers d’élève : délivrance des documents de scolarité, attestations, organisation des évaluations d’entrée, de sortie etc.

 

 

Les droits de scolarité pour les pratiques et enseignements

Les droits de scolarité sont dûs pour l'année scolaire (sauf cas exceptionnels prévus dans le Règlement Intérieur 2022-2023).

Ils correspondent à la participation forfaitaire financière de la famille aux coûts de la formation de l'élève. Ils ne sont pas assimilables à une redevance.

  • La tarification est différenciée selon son lieu de résidence (TPM et  hors TPM), le parcours suivi (cursus diplômant et non diplômant) ainsi que le niveau de l'élève (de l'éveil au cycle 3 et plus). 
  • Pour les pratiques et cours collectifs « hors cursus » : le tarif est dégressif selon le nombre de pratiques suivies.
  • Pour les résidents TPM, application de taux d’abattement en fonction du nombre d’inscriptions payantes par famille et  de la situation du foyer fiscal : réduction 10 % pour 2 inscriptions -réduction 20 % à partir de 3 inscriptions - réduction 50 % famille non imposable sur les revenus 2020.
  • Les inscriptions en pratique et cours collectifs « hors cursus » ne sont pas prises en considération dans le calcul du nombre d’inscriptions payantes.
  • Les taux d’abattement ne sont pas cumulables : c’est le taux plus favorable qui est applicable à la famille résidente TPM.

 

Vous trouverez ci-dessous la nouvelle grille tarifaire complète pour l'année 2022-2023.

 

 

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